Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEIL SENTEURS
CENTRES D'ETUDES PERSONNALISEES

Numéro de dépôt :
92434623
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2002

Présentation de la marque SOLEIL SENTEURS

Déposée le 17 septembre 1992 par la société CENTRES D'ETUDES PERSONNALISEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL SENTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la société CENTRES D'ETUDES PERSONNALISEES domicilié(e) 16 rue de Trzic, 68160 STE MARIE AUX MINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 629 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CENTRE D'ETUDES PERSONNALISEES S.a.r.l. Eric RENEL - France.

La marque SOLEIL SENTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEIL SENTEURS est expirée depuis le 17 septembre 2002.

CENTRES D'ETUDES PERSONNALISEES a également déposé les autres marques suivantes : ALOUETTE


CENTRES D'ETUDES PERSONNALISEES - 16 rue de Trzic, 68160 STE MARIE AUX MINES - France - SIREN 351629555


CENTRE D'ETUDES PERSONNALISEES S.a.r.l. Eric RENEL - France


Inscription le 8 novembre 1993 - Transmission de propriété n°164837 - Publication au BOPI 1993-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices schampoing, désodorisant à usage personnel, sel de bain non à usage médical.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides, insecticide, désodorisant d'ambiance autre à usage personnel, sels pour le bain à usage médical, désinfectant à usage hygiènique.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils pour désodorisation de l'air non à usage personnel, stérélisateur d'air, d'ionisation pour le traitement de l'air, à sécher les mains et les cheveux, de climatisation, et de désinfection.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction): verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Appareil de désodorisation à usage personnel.Brûle Parfums

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.